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Conseil municipal Séances du conseil et procès-verbaux
Séances du conseil et procès-verbaux
La séance du conseil municipal est le lieu légal d'exercice de la démocratie municipale où les élus prennent les décisions sous la forme de résolutions ou de règlements.
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Séances du conseil - En ligne et en présentiel
PartagerLes séances du conseil municipal sont présentées à l'hôtel de ville (1370, rue Notre-Dame) et en direct sur la page Facebook de la Ville de Lavaltrie. L'enregistrement de chaque séance est mis en ligne sur le compte YouTube de la Ville, le jour suivant sa tenue.
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Ordre du jour
PartagerL'ordre du jour de chaque séance est disponible le jour même de la séance, dans la section « actualités » de notre site Web.
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Pour poser une question au conseil municipal
PartagerLes citoyennes et citoyens qui souhaitent poser des questions aux élus municipaux (le nombre étant limité à 3 questions par personne) pourront le faire sur place, durant la période de questions de la séance.
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Dates des séances ordinaires 2023
PartagerLes séances ordinaires du conseil municipal ont lieu à 19h.
- 16 janvier
- 6 février
- 6 mars
- 3 avril
- 1er mai
- 5 juin
- 4 juillet (exceptionnellement le mardi, à 19h)
- 21 août
- 11 septembre
- 2 octobre
- 6 novembre
- 4 décembre
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Procès-verbaux 2023
PartagerSéances ordinaires
- 21 août 2023
- 4 juillet 2023
- 5 juin 2023
- 16 janvier 2023
- 6 février 2023
- 6 mars 2023
- 3 avril 2023
- 1er mai 2023
Séances extraordinaires
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Procès-verbaux 2022
PartagerSéances ordinaires :
- 10 janvier 2022
- 7 février 2022
- 7 mars 2022
- 4 avril 2022
- 2 mai 2022
- 6 juin 2022
- 4 juillet 2022
- 22 août 2022
- 12 septembre 2022
- 3 octobre 2022
- 7 novembre 2022
- 5 décembre 2022
Séances extraordinaires :
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Procès-verbaux 2021
PartagerSéances ordinaires
- 6 décembre 2021
- 15 novembre 2021
- 4 octobre 2021
- 13 septembre 2021
- 23 août 2021
- 5 juillet 2021
- 7 juin 2021
- 3 mai 2021
- 12 avril 2021
- 1er mars 2021
- 1er février 2021
- 11 janvier 2021
Séances extraordinaires
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Procès-verbaux 2020
PartagerSéances ordinaires
- 7 décembre
- 2 novembre
- 5 octobre
- 14 septembre
- 24 août
- 6 juillet
- 1er juin
- 4 mai
- 6 avril
- 2 mars
- 3 février
- 20 janvier
Séances extraordinaires