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Conseil municipal Séances du conseil et procès-verbaux
Séances du conseil et procès-verbaux
La séance du conseil municipal est le lieu légal d'exercice de la démocratie municipale où les élus prennent les décisions sous la forme de résolutions ou de règlements.
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Séances du conseil - En ligne et en présentiel
PartagerLes séances du conseil municipal sont présentées à l'hôtel de ville (1370, rue Notre-Dame) et en direct sur la page Facebook de la Ville de Lavaltrie.
Afin d'en assurer le bon déroulement, les séances du conseil sont encadrées par certaines règles de régie interne, tel que prévu au règlement numéro 347-2024.
L'enregistrement de chaque séance est mis en ligne sur le compte YouTube de la Ville, le jour suivant sa tenue.
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Ordre du jour
PartagerL'ordre du jour de chaque séance est disponible le jour même de la séance, dans la section « actualités » de notre site Web.
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Pour poser une question au conseil municipal
PartagerLes citoyennes et citoyens qui souhaitent poser des questions aux élus municipaux (le nombre étant limité à 3 questions par personne) pourront le faire sur place, durant la période de questions de la séance. La période de questions est dédiée uniquement aux personnes présentes dans la salle. Certaines questions touchent des sujets plus sensibles ou personnels, et des informations confidentielles y sont parfois divulguées par les citoyens. De plus, certains résidents pourraient se sentir plus à l'aise de poser des questions ou de discuter de leurs préoccupations sans être filmés, ce qui encourage une participation plus ouverte et transparente.
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Dates des séances ordinaires 2025
PartagerLes séances ordinaires du conseil municipal ont lieu à 19 h.
- 13 janvier
- 3 février
- 3 mars
- 7 avril
- 5 mai
- 2 juin
- 7 juillet
- 18 août
- 8 septembre
- 1er octobre
- 17 novembre
- 8 décembre
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Procès-verbaux 2025
PartagerSéances ordinaires
Séances extraordinaires
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Procès-verbaux 2024
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Procès-verbaux 2023
PartagerSéances ordinaires
- 4 décembre 2023
- 6 novembre 2023
- 2 octobre 2023
- 11 septembre 2023
- 21 août 2023
- 4 juillet 2023
- 5 juin 2023
- 16 janvier 2023
- 6 février 2023
- 6 mars 2023
- 3 avril 2023
- 1er mai 2023
Séances extraordinaires
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Procès-verbaux 2022
PartagerSéances ordinaires :
- 10 janvier 2022
- 7 février 2022
- 7 mars 2022
- 4 avril 2022
- 2 mai 2022
- 6 juin 2022
- 4 juillet 2022
- 22 août 2022
- 12 septembre 2022
- 3 octobre 2022
- 7 novembre 2022
- 5 décembre 2022
Séances extraordinaires :
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Procès-verbaux 2021
PartagerSéances ordinaires
- 6 décembre 2021
- 15 novembre 2021
- 4 octobre 2021
- 13 septembre 2021
- 23 août 2021
- 5 juillet 2021
- 7 juin 2021
- 3 mai 2021
- 12 avril 2021
- 1er mars 2021
- 1er février 2021
- 11 janvier 2021
Séances extraordinaires
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Procès-verbaux 2020
PartagerSéances ordinaires
- 7 décembre
- 2 novembre
- 5 octobre
- 14 septembre
- 24 août
- 6 juillet
- 1er juin
- 4 mai
- 6 avril
- 2 mars
- 3 février
- 20 janvier
Séances extraordinaires